Contexte

Expérimenté, indépendant, disponible, absence de conflits d'intérêts, dévoué, efficace en termes de temps et de coûts.

L'expérience de Christophe Dugué en matière d'arbitrage international dans une variété de cas avec une large gamme de sièges et de lois matérielles applicables lui permet d'agir efficacement en tant que Conseil et en tant qu'Arbitre 

Arbitre

En tant qu’arbitre, Christophe Dugué offre aux parties les atouts d’un décideur indépendant, expérimenté et doté d’une solide connaissance du monde des affaires pour le règlement des litiges commerciaux internationaux. Il a exercé les fonctions de président de tribunal, d’arbitre unique et de co-arbitre dans le cadre de procédures menées tant en anglais qu’en français, notamment dans des arbitrages ad hoc et de la CNUDCI, ainsi que dans des affaires gérées par des institutions d’arbitrage de premier plan.

Sa pratique en matière d'arbitrage s'appuie sur une vaste expérience des systèmes de droit civil et de common law, ainsi que sur une connaissance approfondie des litiges découlant d'accords financiers complexes, des questions postérieures aux fusions-acquisitions, des projets d'infrastructure internationaux et des enjeux liés à ces projets. Il est également nommé directement en tant qu’arbitre dans des affaires par des institutions d’arbitrage telles que la CCI et l’AFA, tandis que son inscription sur les listes d’arbitres tenues par des institutions d’arbitrage du monde entier, notamment eBRAM, l’Asian International Arbitration Centre (AIAC), KCAB International, le Mediation and Conciliation Network (MCN) India et la Chambre Arbitrale Internationale de Paris (CAIP), témoigne de la portée internationale de son activité d’arbitrage.

Cette pratique d’arbitrage à vocation internationale et axée sur le droit commercial s’étend tout naturellement aux litiges liés aux technologies émergentes. Christophe Dugué s’intéresse tout particulièrement à l’impact de la blockchain, des crypto-actifs, des contrats intelligents, du métaverse et de l’intelligence artificielle sur le règlement des litiges. Son activité comprend le règlement de litiges liés à la blockchain et aux cryptomonnaies par le biais de l’arbitrage international ; il a d’ailleurs siégé en tant qu’arbitre unique dans l’un des tout premiers litiges liés aux crypto-actifs opposant un investisseur à une grande plateforme d’échange de crypto-actifs. Il intervient régulièrement sur ces thèmes, notamment sur le rôle de l’arbitrage international dans le règlement des litiges relatifs aux crypto-actifs, le règlement des litiges « on-chain » et l’émergence de l’intelligence artificielle dans le domaine du règlement des litiges. Christophe Dugué possède une expérience des procédures accélérées sous l’égide de la CCI.

Dans le cadre de ses fonctions d’arbitre, Christophe Dugué est pleinement conscient que, si les parties souhaitent bénéficier d’une flexibilité totale afin de pouvoir présenter leur dossier de manière exhaustive, elles sont également soucieuses des coûts et des délais. Christophe Dugué s’efforce d’offrir aux parties la possibilité de présenter leur dossier de manière exhaustive et équitable, tout en veillant à ce que la procédure se déroule de la manière la plus fluide et la plus rapide possible.

Une discussion franche avec les parties est menée dès le début de l'affaire afin d'adapter la procédure aux exigences des parties (faut-il prévoir un ou deux tours de conclusions écrites, une phase dédiée de production de documents, une audience et l'interrogatoire de témoins et d'experts, des mémoires post-audience ?) et le calendrier procédural le mieux adapté à l'instruction de l'affaire est décidé en conséquence.

Dans la conduite de la procédure, tout en veillant au respect du calendrier procédural, modifié si les circonstances l’exigent, et au respect des garanties procédurales, Christophe Dugué s’efforce de rendre la sentence finale disponible dans les délais les plus brefs après que les parties aient plaidé leur cause et déposé leurs mémoires post-audience. 

Conseiller juridique

En tant qu’avocat, Christophe Dugué propose à ses clients une approche hautement personnalisée et stratégique en matière d’arbitrage commercial international. Conscient que chaque litige nécessite une réponse sur mesure, il élabore des stratégies visant à minimiser les coûts, à améliorer l’efficacité procédurale et à tenir compte du droit applicable, du siège de l’arbitrage et des objectifs commerciaux du client. Son travail consiste notamment à mettre en place une stratégie de résolution des litiges, à rédiger des mémoires convaincants, à plaider oralement et à interroger des témoins et des experts.

Il apporte également à son activité de conseil une solide expérience en matière de transactions, notamment dans la structuration, la rédaction et la négociation d’opérations commerciales et financières internationales. Cela lui permet d’aborder les litiges avec une compréhension concrète des accords commerciaux sous-jacents, en particulier dans les dossiers liés au financement de projets, à la finance internationale, au financement des fusions-acquisitions, au financement structuré, à la titrisation de créances commerciales, aux swaps sur actions et aux opérations sur dérivés. Son expérience sectorielle couvre les secteurs de la construction, de la distribution, de la finance, du capital-investissement, de l’énergie, des ressources naturelles et des projets miniers en Afrique de l’Ouest.

En qualité de Conseil , Christophe Dugué travaille en étroite collaboration avec la partie qu'il représente afin de déterminer ce que celle-ci souhaite obtenir, ce qui peut être obtenu et quels sont les moyens à mettre en œuvre pour avoir les meilleures chances d'atteindre ce résultat.

Christophe Dugué s'appuie sur les faits et se concentre sur les forces et les faiblesses du dossier pour fournir une argumentation juridique structurée, documentée et complète qui sert au mieux les objectifs et la stratégie du client, afin de délivrer des mémoires concis, puissants et convaincants . 

Lors de l'audience, il bénéficie de son expérience de conseil et d'arbitre dans l'audition des témoins et des experts. Christophe Dugué plaide les arguments décisifs et fournit les explications attendues par le tribunal arbitral.

Christophe Dugué a représenté avec succès des parties contre toutes sortes d'opposants, y compris de grands cabinets d'avocats internationaux.

• Institut d'arbitrage international ( IAI )
• Association Suisse d'Arbitrage/ Association Suisse de l'Arbitrage ( ASA )
• Association For Arbitration/ Association Française d'Arbitrage ( AFA ) 
• Comité Français de l'Arbitrage ( CFA )
• Paris Place d'Arbitrage
• Membre des groupes de travail de l'Association pour l'arbitrage sur :
  • les décisions du comité d'arbitrage ( 2014-2015 )
  • la consolidation des arbitrages connexes ( 2014-2015 )
  • Arbitrage d'urgence et procédures accélérées ( 2016-2018 )

• Plusieurs nominations directes par la CCI et par l' Association Française d'Arbitrage
• Groupe d'arbitres d' eBRAM (pour 5 ans se terminant le 31 décembre 2028) 
• Panel d'arbitres du Centre d'arbitrage international asiatique (Malaisie) ( AIAC ), anciennement le Centre régional d'arbitrage de Kuala Lumpur (KLRCA) depuis 2014
• Liste des neutres du Réseau de médiation et de conciliation ( MCN ), Inde
• Collège d'arbitres de la Chambre Arbitrale Internationale de Paris
• Panel d'arbitres internationaux du KCAB International (Korean Commercial Arbitration Board) pour la période du 1er juin 2022 au 31 mai 2025

• Semaine de l'arbitrage de Paris 2026 – Conférence organisée par l'ICC France et Raid Square le 27 mars 2026, intervenant Comment relever les défis liés à l’arbitrage en matière de crypto-actifs ?
• Kleros Decentralized Justice Broadcast , Interview de Federico Ast : Christopher Dugué : Arbitrage international et innovation - Decentralized Justice Broadcast S2E12 (publié le 18 août 2023 )

Rediffusion: https://www.youtube.com/watch?v=ViMY6AdphQE

• CCI et UAB (Union des banques arabes) , conférence conjointe tenue à Paris le 26 mai 2023 sur le thème « L'utilisation de l'arbitrage et des ADR pour fournir un accès efficace et innovant à la justice dans les secteurs bancaire et commercial international » , intervenant dans le panel sur « Un secteur financier de plus en plus numérisé : l'adéquation de l'arbitrage et des ADR pour résoudre les litiges émergents »

• Paris Arbitration Week 2023 - CMAP , conférence tenue le 30 mars 2023 , intervenant sur Blockchain, Crypto, Smart Contracts, Intelligence Artificielle, une opportunité pour l'Arbitrage International ?

  Rediffusion : https://www.youtube.com/watch?v=c__su3R38T0

• Incubateur Assas Lab' (Université Paris 2) , conférence du 8 mars 2023 sur le thème « Nouvelles tendances technologiques et juridiques : Le droit à l'heure des disruptions » / « IA vs. Humains : partenaires ou concurrents ? » , intervenant sur « La place de l'arbitrage international vs. la résolution des litiges en chaîne et l'intelligence artificielle ».

• Société de Législation Comparée , conférence tenue le 10 mai 2022 sur le thème « Les cryptomonnaies : un refuge pour les pays sous sanctions économiques ? » , intervenant sur les procédures d'arbitrage international dans le contexte des transactions en cryptomonnaies

• Le Café des Arbitres , 2014 (2e édition), conférence sur les Investissements et l'Arbitrage de Masse , intervenant sur les Produits Financiers comme investissement et perspective suite à la décision Abaclat

• Conférence VENCA , 1999 , conférencier sur l'arbitrage des litiges découlant d'instruments et de transactions financiers dérivés

• ICC Vis Pre-Moot – Mars 2024 , Paris : arbitre (une session)
• ICC Vis Pre-Moot – Mars 2023 , Paris : arbitre (deux sessions)
• ICC Vis Pre-Moot – Avril 2019 , Paris : arbitre (deux sessions)
• Association pour l'arbitrage (AFA) :
  • conférencier à chaque session biannuelle sur l'arbitrage international, sur le thème « Les audiences d'arbitrage », 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019
  • Intervenant à l'« AFA After Work » sur le thème « Arbitrage d'urgence », 2019
• École Internationale des Modes Alternatifs de Règlement des Litiges Sessions de formation (EIMA) organisées par l'Association Pour l'Arbitrage et l'EFB (Barreau de Paris), sur l'arbitrage international :
  • conférencier sur le thème de l'arbitrage international aux sessions de juin 2016 et mai 2017
  • conférencier sur le sujet Instruction de l'affaire par le tribunal arbitral à la session de mai 2018
  • conférencier sur le sujet Procédures d'arbitrage international jusqu'à la date des Termes de référence à la session d'avril 2019
  • conférencier sur le thème Arbitrage interne et international (Notion, Droit et pratique français) à la session d'avril 2022