Parcours

Une double expérience

Christophe Dugué bénéficie d'une double expérience de conseil en transactions commerciales internationales et de conseil et d'arbitre dans des affaires d'arbitrage international. conseil et arbitre dans des affaires d'arbitrage commercial international.

Il concentre sa pratique sur l'arbitrage commercial international, à la fois comme conseil et comme arbitre.

Son expérience en tant qu'avocat transactionnel lui a permis d'acquérir une connaissance approfondie des secteurs dans lesquels les parties impliquées dans des affaires d'arbitrage opèrent, ainsi qu'une compréhension approfondie des attentes, contraintes et stratégies des parties et de leurs conseils lorsqu'elles sont confrontées à un litige, que ce soit en tant que demandeur ou en tant que défendeur.

L'expérience de Christophe Dugué en tant que conseil dans la structuration, la rédaction et la négociation de transactions commerciales internationales majeures englobe le droit bancaire, le droit commercial, le droit des sociétés et le droit des contrats et l'assistance de grandes entreprises internationales dans une variété de secteurs, notamment la banque, la construction, les financements commerciaux internationaux, les financements de projets, l'exploitation minière, le pétrole et le gaz, les joint-ventures, les financements de fusions-acquisitions, les financements structurés, les financements d'infrastructures, la titrisation de créances commerciales, les produits dérivés, les swaps d'actions.

Christophe Dugué a également une grande expérience des arbitrages nationaux et internationaux, avec une variété de lois applicables et de sièges, à la fois ad hoc et institutionnels (CCI, Centre suisse d'arbitrage - anciennement SCAI, PCA, AFA, LCIA, SIAC, CAIP) dans une grande variété de secteurs d'activité.

Pourquoi moi ?

Expérimenté, indépendant, disponible, absence de conflits d'intérêts, dévoué, efficace en termes de temps et de coûts.

L'expérience de Christophe Dugué en matière d'arbitrage international dans une variété d'affaires avec un large éventail de sièges et de lois substantielles applicables lui permet d'agir efficacement en tant que conseil et en tant qu'arbitre.

Lorsqu'il agit en tant qu'arbitre, Christophe Dugué est pleinement conscient que si les parties souhaitent une flexibilité totale afin de bénéficier de toutes les opportunités pour présenter leur cas, elles sont également sensibles aux coûts et au temps.

En tant qu'arbitre, Christophe Dugué s'efforce d'offrir aux parties une possibilité complète et équitable de présenter leurs arguments, tout en veillant à ce que la procédure se déroule de la manière la plus harmonieuse et la plus rapide possible.

Christophe Dugué a l'expérience des procédures accélérées sous l'égide de la CCI.

Une discussion ouverte avec les parties a lieu dès le début de l'affaire afin d'adapter la procédure aux besoins des parties (faut-il un ou deux jeux d'écritures, une phase dédiée à la production de documents, une audience et l'audition de témoins et d'experts, des mémoires après l'audience ?) et le calendrier de procédure qui convient le mieux à l'instruction de l'affaire est décidé en conséquence.

Dans la conduite de la procédure, tout en veillant à ce que le calendrier de la procédure soit respecté, et modifié si les circonstances l'exigent, et à ce que les droits de la défense soient respectés, Christophe Dugué s'efforce de rendre la sentence finale disponible dans le délai le plus court possible après que les parties ont plaidé leur cause et déposé leurs mémoires postérieurs à l'audience.

Lorsqu'il agit en tant que Conseil, Christophe Dugué travaille en étroite collaboration avec la partie qu'il représente afin de déterminer ce que celle-ci veut obtenir, ce qui peut être obtenu et quels sont les moyens à mettre en œuvre pour avoir les meilleures chances d'atteindre ce résultat.

Christophe Dugué s'appuie sur les faits et se concentre sur les forces et les faiblesses de l'affaire pour fournir un argumentaire juridique structuré, documenté et complet qui sert au mieux les objectifs et la stratégie du client, afin de fournir des mémoires concis, puissants et convaincants.

A l'audience, il bénéficie de son expérience de conseil et d'arbitre dans l'audition des témoins et des experts. Christophe Dugué plaide les arguments décisifs et fournit les explications qu'attend le tribunal arbitral.

Christophe Dugué est intervenu avec succès en tant que conseil dans la représentation de parties contre toutes sortes d'adversaires, y compris de grands cabinets d'avocats internationaux.

Formation

Master 2-DESS, Droit des Affaires Internationales, Institut de Droit des Affaires, Université Aix-Marseille III, 1982

Master 2-DJCE, Droit du Commerce International, Institut de droit des Affaires, Université Aix-Marseille III, 1982

Barreau de Paris, 1992

Affiliations professionnelles

Institut d'arbitrage international (IAI)
Association Suissede l'Arbitrage/ Swiss Arbitration Association (ASA)
Association For Arbitration/AssociationFrançaise d'Arbitrage (AFA)
Comité Français de l'Arbitrage (CFA)
Paris The Home of International Arbitration/ParisPlace d'Arbitrage
Membre des groupes de travail de l'Association Française d'Arbitrage sur :
- les Décisions du Comité d'arbitrage(2014-2015)
- la Consolidation des arbitrages connexes(2014-2015)
- Arbitrage d'urgence et procédures accélérées(2016-2018)

Panels d'arbitres et nominations par les institutions

Plusieurs nominations directes par la CCI et par l Association Française d'Arbitrage
Le panel d'arbitres de l'eBRAM(pour une période de 5 ans se terminant le 31 décembre 2028)
Panel d'arbitres du Centre asiatique d'arbitrage international (Malaisie) (AIAC), anciennement Centre régional d'arbitrage de Kuala Lumpur (KLRCA), depuis 2014.
Liste des arbitres du Réseau de Médiation et de Conciliation (MCN), Inde
Panel d'arbitres de la Chambre Arbitrale Internationale de Paris
Panel d'arbitres internationaux du KCAB International (Korean Commercial Arbitration Board) pour la période allant du 1er juin 2022 au 31 mai 2025

Publications

La Libye est liée par un TBI qui a pris effet au moment de sa notification au Conseil national de transition (Libye c. Ustay Yapi) (Libya v Ustay Yapi - Cour d'appel de Paris 23 janvier 2024) - Cette analyse a été publiée sur Lexis+® UK le 29 février 2024 et peut être consultée ici (abonnement requis).
Indépendance et impartialité des arbitres - non-divulgation, partialité, comportement hostile ? La sentence peut-elle être annulée ? (République du Cameroun c. Projet Pilote Garoube RG 22/06903, Cour d'Appel de Paris 3 octobre 2023). Cette analyse a été publiée pour la première fois sur Lexis+® UK le 26 octobre 2023 et peut être consultée ici (abonnement requis)
Reconnaissance des jugements étrangers et attentat - la France est-elle un refuge pour les Etats qui financent le terrorisme ? (M [P] [X] v République islamique d'Iran, Cour de cassation 28 juin 2023, Pourvoi n°21-19.766). Cette analyse a été publiée pour la première fois sur Lexis+® UK le 24 juillet 2023 et peut être consultée ici (abonnement requis)
In Honorem Emmanuel Gaillard 1952-2021, Revista română de arbitraj 2/2021
L'urgence dans le futur règlement d'arbitrage de l'AFA : procédure accélérée et arbitrage d'urgence, La Lettre de l'AFA, N°26, " (30 janvier 2018), disponible en ligne sur le site de l'Association pour l'arbitrage http://www.afa-arbitrage.com/.
Arbitrage international - Chapitre FranceThe International Comparative Legal Guide to International Arbitration 2017, (24 juillet 2017) publié par Global Legal Group Ltd, Londres www.iclg.co.uk
Arbitrage international - Chapitre France, Global Legal Insights - Publié par Global Legal Group LtdLondres www.globallegalinsights.com
- 2ème édition (18 mai 2016)
- 3ème édition (9 juin 2017)
- 4ème édition (24 avril 2018)
- 5e édition (7 mai 2019)
- 6ème édition (17 avril 2020)
- 7ème édition (16 avril 2021)
PRIME Finance : Une nouvelle proposition efficace pour la résolution des différends en matière de produits financiers complexes?, Les Cahiers de l'Arbitrage/The Paris Journal of International Arbitration 2013-1, mars 2013
Le règlement des différends dans les transactions internationales de financement de projetsProject Finance and International Investment Law Essays, avril 2001
Risk Control and International Finance Arbitration/La maîtrise des risques et l'arbitrage relative aux opérations internationales de financementArbitrage, Finance et Assurances 15 (ICC Pub. No. 627E), 2000
L'arbitrage des litiges relatifs aux instruments financiers dérivés et aux transactions2000 Riv. dell'arb.1 (article basé sur une conférence donnée lors de la conférence VENCA 1999 )

Interventions

Kleros Decentralized Justice Broadcast, Interview par Federico Ast : Christopher Dugué : Arbitrage international et innovation - Decentralized Justice Broadcast S2E12 (publié le 18 août 2023)

Replay : https://www.youtube.com/watch?v=ViMY6AdphQE

ICC et UAB (Union des Banques Arabes), conférence conjointe tenue à Paris le 26 mai 2023 sur L'utilisation de l'arbitrage et des ADR pour fournir un accès efficace et innovant à la justice dans les secteurs de la banque et du commerce international, intervenant dans la table ronde sur le thème Un secteur financier de plus en plus numérisé : L'adéquation de l'arbitrage et des ADR pour résoudre les litiges émergents.

Paris Arbitration Week 2023 - CMAP, conférence organisée le 30 mars 2023, intervenant sur Blockchain, Crypto, Smart Contracts, Intelligence Artificielle, une opportunité pour l'arbitrage international ?

Replay : https://www.youtube.com/watch?v=c__su3R38T0

Assas Lab' Incubateur (Université Paris 2), conférence organisée le 8 mars 2023 sur Les nouvelles tendances de la technologie et du droit : Le droit à l'heure de la disruption / AI vs. Humans : Partenaires ou concurrents ?, intervenant sur La place de l'arbitrage international vs le règlement des litiges en chaîne et l'intelligence artificielle.

Société de Législation Comparée, conférence tenue le 10 mai 2022 sur Les crypto-monnaies : Un refuge pour les pays sous sanctions économiques ? intervenant sur Les procédures d'arbitrage international dans le cadre des transactions sur les crypto-monnaies.

Le Café des Arbitres, 2014 (2ème édition), conférence sur Investissements et arbitrage de masse intervenant sur le thème Les produits financiers en tant qu'investissement et les perspectives suite à l'arrêt Abaclat.

Conférence VENCA, 1999, intervenant sur L'arbitrage des litiges découlant des opérations et instruments financiers dérivés.

Activités de Probono

ICC Vis Pre-Moot - Mars 2024, Paris : arbitre (une session)
ICC Vis Pre-Moot - Mars 2023, Paris : arbitre (deux sessions)
ICC Vis Pre-Moot - Avril 2019, Paris : arbitre (deux sessions)
Association Française d'Arbitrage (AFA) :
- orateur lors de chaque session semestrielle sur l'arbitrage international, sur le thème des "audiences d'arbitrage", 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019
- orateur au "AFA After Work" sur le thème de l'arbitrage d'urgence, 2019
École Internationale des Modes Alternatifs de Règlement des Litiges (EIMA) des sessions de formation organisées par l'Association pour l'arbitrage et l'EFB (Barreau de Paris), sur l'arbitrage international :
- intervenant sur le thème de l'arbitrage international lors des sessions de juin 2016 et mai 2017
- intervenant sur le sujet Instruction de l'affaire par le Tribunal arbitral lors de la session de mai 2018
- intervenant sur le thème des procédures d'arbitrage international jusqu'à la date de l'acte de mission lors de la session d'avril 2019
- intervenant sur le thème de l'arbitrage national et international (Notion, droit français et pratique) lors de la session d'avril 2022